• lettres d'information

    Dans cette rubrique vous pouvez lire nos différentes lettres d'information distribuées avant les vacances.

  • VOTE DES 8 ELUS AU CCAS.

     


     

     

    Lors de la préparation du Conseil Municipal du 24/04/14, nous avions choisi de présenter 2 personnes au CCAS selon la répartition proposée par M. le Maire : à savoir M. Tournier pour Thizy et M. Moreno pour Mardore.

    Au cours de la séance, M. le Maire proposera 7 personnes sur les 8 postes possibles et indiquera laisser le dernier poste à un élu de notre groupe sur Thizy. Ce poste revenait de fait à M. Tournier. 

    J’interviens alors pour dire que nous souhaitions aussi présenter ma candidature. 

    M.Mercier rétorque alors : « Ce sera pour la prochaine fois », éliminant ainsi la décision de notre groupe de présenter 2 personnes.

    Je reprends la parole pour confirmer ma candidature. Là M. Mercier demande une suspension de séance et décide selon la loi de procéder à un vote sur scrutin de liste à bulletin secret.

    Seule la majorité présentera une liste de 8 noms qui sera élue.

    Sur cette liste le nom de M. Tournier ne sera pas repris. 

    M. Mercier interviendra pour dire :

    « Je vous ai fait une ouverture et vous l’avez refusé ».

    Pour notre groupe, nous souhaitions 2 postes soit 25% du total des élus au CCAS, la majorité a choisi de nous en donner aucun malgré leur semblant de vouloir faire l’ouverture.

    Ce n’est pas notre groupe qui a refusé un poste, c’est la majorité qui n’a pas souhaité nous octroyé 2 postes.

     


  • Les promesses n'engagent que ceux qui les croient.

     


     

    Lors de la première réunion du conseil municipal, aux question de M.Laurent Moreno, conseiller municipal d'opposition issu de la liste Ensemble, réussissons Thizy les Bourgs, M.le Maire a répondu avec un flou artistique tant sur la composition de ces commissions que sur leur mode de fonctionnement (« elles se réuniront à la diligence de leurs présidents »). Lors de même conseil, il s'était engagé auprès de nous sur le fait que nous pourrions en désigner des membres. Force est de constater que M.Mercier, outre que ses propos n'ont pas été retranscrits lors du compte rendu (comme nous l'avons souligné), s'est réfugié derrière les maires délégués pour refuser tous les noms que nous avions avnacé. M.Berthoux a retoqué les propositions faites sous le prétexte qu'aucun membre de l'opposition n'était élu à Bourg de Thizy, même remarque de la part de son collègue de Marnand, M.Chalon nous a répondu qu'un membre de l'associaition courant d'art était déjà représenté et qu'en conséquence il ne voyait pas l'utilité d'accepter le nom avancé. A Mardore, Mme Darphin a argué du fait que Laurent Moreno avait voté contre ces commissions (ce qui est faux puisqu'il s'est abstenu) et Mme Lions a précisé que les noms qu'elles avaient proposés étaient des personnes investies dans la commune, mais à ma remarque que les noms que l'on proposait l'étaient tout auttant, d'une pichenette, on a affirmé qu'on ne pouvait peser l'investissement des gens dans une balance ! La belle affaire ! Mme Auguet a accepté mon nom pour le comité consultatif de Thizy.
    Outre des promesses non tenues, on voit que les comités furent d'avance fagocités, sans débat, sans question. Des lots de consolation évidents pour d'anciens élus non repris sur la liste qui s'est présentée à vos suffrages avec M.Mercier, des lots de consolation pour les quatre canidats non élus sur la liste de la majorité, des lots de consolation pour les soutiens, voilà de quoi sont constitués les comités consultatifs des communes déléguées.


    Jérome TOURNIER.

     


     

    Vote des comités consultatifs.

     

    Lors de la séance du Conseil Municipal du 24 Avril 2014, et conformément aux engagements de la majorité au cours du conseil précédent, notre groupe d’opposition a proposé des candidats aux comités consultatifs afin de respecter la répartition des votes des citoyens et leur représentativité démocratique.

    Au cours de ce dernier conseil municipal, les Maires délégués ont énoncé leur liste de candidats couvrant l’ensemble des places que chacun avait défini avant de nous laisser proposer nos candidats. 

    Ils ont tous ensuite refusés d’intégrer les personnes que nous leur annoncions au prétexte qu’ils avaient déjà fait leur choix en accord avec les conseillers municipaux de leur liste majoritaire. 

    Pour se distinguer des autres maires délégués, Mme Auguet, maire déléguée de Thizy avancera comme argument qu’elle a contacté une personne de notre liste d’opposition pour lui proposer d’être membre de son comité. Elle s’explique en disant avoir « joué » l’ouverture.

    Cet argument est avancé pour faire croire à la volonté de la majorité de vouloir travailler avec l’opposition surtout quand nous plions à leur désidérata. 

    Finalement, pour justifier leur bonne intention, ils accepteront la candidature de M. Tournier, notre tête de liste.

    De ce fait, nous, groupe d’opposition aurons une personne sur 72 désignés hors Marnand pour les 4 comités consultatifs (référence Le progrès du 8/05/2014) 

    Dans ces mêmes comités, nous retrouvons des anciens élus et des non élus de la liste qu’ils avaient présentés aux élections.

    C’est cela que la majorité Mercier appelle l’ouverture, sans doute pour eux la définition de la proportionnelle qui nous a quand même octroyé prés d’un électeur sur 3 sur la commune nouvelle.

    Leur choix a pour objectif de museler et d’empêcher une parole différente qu’a souhaité la population. 

    Comme la presse l’annonce les comités consultatifs prennent le relai des conseils communaux alors pourquoi par exemple à Mardore alors que l’opposition a réalisé un score de 44,1% aucune personne présentée n’a été intégrée à la liste, pourquoi à la Chapelle de Mardore avec 32% nous avons la même situation … ?

    En fait c’est une nouvelle fois leur définition de « Thizy les Bourgs pour tous » que nous pouvons conjuguer selon la formule des mousquetaires « Tout pour nous, rien pour eux ».

    Laurent Moreno.

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     


  • La majorité au Conseil Municipal refuse de reverser une partie de leurs indemnités pour nos enfants.

     


     

    Suite aux élections municipales du 23 Mars 2014, lors du premier conseil municipal qui s’est tenu le 29 Mars à la mairie de Thizy, notre groupe d’opposition « Ensemble, réussissons Thizy les Bourgs » a proposé et demandé à la majorité en place de reverser :

             -  15% des indemnités supplémentaires accordées au Maire et aux adjoints du fait que Thizy les Bourgs soit chef lieu de canton.

             -  10% des indemnités pour chacun des élus ayant des fonctions de maire, maires délégués, adjoints ou adjoints délégués.

    Cette proposition permettait d’économiser sur l’enveloppe budgétaire des indemnités légales 1723€ par mois soit prés de 21 000€ par an.

    Cet effort financier comme nous l’avons présenté dans notre intervention correspond à la fois au discours de cette majorité qui met en avant le besoin d’avoir une gestion rigoureuse et aussi aurait participé à donner l’exemple.

    Il aurait notamment permis, d’augmenter la dotation globale par enfants plafonnée à 35€ ou de financer en partie la réforme des rythmes scolaires plutôt que de faire payer aux enfants les économies au rabais sur les fournitures scolaires.

    Pour rappel cette réforme qui coûtera 100 000€ sera financée par 70 000€ de la CAF et de l’Etat et de 30 000€ d’économie sur les fournitures scolaires.

    En réponse à notre proposition, seul M. le Maire interviendra pour dire que de son point de vue, il a déjà fait l’effort de réduire de 30% son indemnité acceptant seulement 1604€ qui lui été alloué au lieu de 2404€.

    Il se gardera bien de dire comme nous lui avons fait remarquer que les 800€ auxquels il renonce, il les répartit entre le maire de La Chapelle de Mardore et l’adjoint de Mardore.

    Les nouveaux élus aux fonctions de maires, maires délégué-E-s, adjoint-E-s et adjoint-E-s délégué-E-s préfèrent se répartir les indemnités entre eux. Voilà leur sens aiguisé de la SOLIDARITE et du « Thizy les Bourgs pour tous ».

    Sans qu’aucune autre intervention d’élu-E-s de la majorité n’est eu lieu autour de notre proposition, celle-ci votera d’un seul homme à l’unanimité CONTRE sans réelle explication objective.

    Nous ne pouvons que regretter cette décision car ces économies auraient permis de financer la mise en place des rythmes scolaires, ou d’augmenter de 30€ les dotations scolaires par élève.

    Pour mesurer l’impact de cette décision si elle avait été validée, voici quelques exemples de diminution des indemnités par poste :

    Cet effort des élu-E-s de la majorité aurait diminué les indemnités de 160€ pour le maire de Thizy les Bourgs, seul à réagir, sur 1604€, sans compter ces indemnités de sénateur et de 25€ sur 250€ pour l’adjoint de La Chapelle de Mardore.

    Autant dire des sommes dérisoires d’un point de vue individuel qui collectivement auraient permis de réinjecter 21 000€ dans le budget de fonctionnement dont nos enfants auraient pu bénéficier de la part de leurs aîné-E-s, surtout des élu-E-s municipaux chargés de fonction.

    Bien évidemment, nous condamnons cette décision égoïste et irresponsable de la part de la majorité qui malheureusement continue malgré cette proposition, sans aucune réflexion à agir pour elle entre élu-E-s, dans la mesure où elle préfère pénaliser nos enfants sur cette question budgétaire que renoncer à une partie minime de leur indemnité.

    En séance de Conseil, nous avons sincèrement déclaré vouloir être une opposition constructive sans opposition par principe mais pour cela nous actons maintenant que nous devons avoir en face une majorité aussi constructive sans opposition de principe.

    L’intérêt général des citoyens étant pour notre groupe d’opposition « Ensemble, réussissons Thizy les Bourgs » notre seule boussole.

    Et là, il nous semblait qu’une décision favorable du Conseil Municipal à notre proposition, pour un bénéfice à nos enfants, avenir de notre commune, aurait grandi la majorité en place.

    Malheureusement, cela n’a pas été le cas mais nous vous confirmons notre engagement de poursuivre dans ce sens et de vous communiquer toutes les informations.

     

    Laurent Moreno

    Membre de l’opposition « Ensemble, réussissons Thizy les Bourgs » du Conseil municipal

     


  • Compte rendu de la commission commerces, agriculture et développement local.Le 10 Avril 2014

    Présents : Mmes Darphin, Berthier et ? et Mrs. Chalon, Mercier et moi.

     


     

    Mme Darphin dresse un diagnostic de la situation actuelle dans les 3 domaines:

     

    1. COMMERCE :

    Baisse considérable des commerces de proximité qui au vue des grandes surfaces sont des solutions de dépannage.

    Selon l’offre fichier de la CCI de Tarare, il est recensé 93 commerces sur la commune nouvelle dont une majorité de petits commerces :

    16 bars, 8 salons de coiffure, 5 boulangeries, 43 artisans et 21 entreprises.

    Sur le plan de l’offre commerciale, il existe aussi l’épicerie sociale, les marchés et l’AMAP.

    Il y a également la galerie marchande à Bourg de Thizy ainsi que les commerces des villages souvent en gérance communale.

    Toutefois malgré l’offre, il n’existe pas de véritable « centre bourg » de commerces.

    La CCPAT avait lancé une opération collective en milieu rurale sur 3 ou 5 ans via des subventions (FISAC) pour soutenir le commerce et l’artisanat local.

    Le souhait de reconduire un programme économique pour maintenir le commerce et les artisans est envisagé.

    Mme Darphin expliquera que pour donner envie aux commerçants de s’installer et aussi aux citoyens de consommer, il faudra rénover les centres bourg. (N’était ce pas dans notre programme ?)

    Aussi, il y a le projet d’instaurer un contrat de revitalisation avec les commerçants qui comprendrait :

    En cas de vente du local commerciale par le propriétaire, le locataire serait prioritaire pour l’achat.

    En cas d’impossibilité de rachat, la mairie utiliserait son droit de préemption.

    Le loyer serait indexé sur les loyers commerciaux, moins chers que les loyers privés. 5N’avions nous pas émis l’idée d’un loyer minimum ?)

    Pour rendre attractif les centres bourg, l’idée de la mise en place de navettes serait étudiée pour favoriser la mobilité en organisant un ramassage sur les 5 communes. 5Tiens tiens encore une de nos idées !). Je n’ai pas pu m’empêcher de la faire remarquer

    Une réflexion est menée pour construire une ZAC, zone artisanale et commerciale. Ce projet pourrait être mal vécu par les commerçants locaux mais pourrait éviter l’évasion des consommateurs sur Roanne. (j’en reparlerais plus loin dans le développement local)

    Il existe aussi une association, J’aime mes boutiques (JMB) qui regroupe des commerces de Thizy les Bourgs, Amplepuis…

    Son président est P. Buffard, le photographe. Elle regroupe 100 adhérents qui ont une action commune, que l’on peut consulter sur leur site internet et qui propose des cartes de fidélité pour des remises ou chèques cadeau.

    A partir du 23 Avril, ils organiseront pour les commerçants un petit déjeuner une réunion mensuelle. Mme Darphin souhaite proposer la présence d’un représentant de la Mairie. Dans leur programme 2014, ils envisagent aussi Mi Novembre d’organiser un salon du bon goût et du chic sur 2 jours ainsi que d’animer les rues pour le 8 Décembre.

    Mme Darphin terminera sa présentation de l’état des lieux des commerces en indiquant que compte tenu des différents types d’offre : commerces de proximité, grandes surfaces, vente à la ferme, il faudra être vigilant dans l’articulation et l’équilibre de ces offres.

     

    2. AGRICULTURE :

    M. Chalon dressera succinctement un descriptif de l’état des lieux de la situation de l’agriculture locale.

    • 32 exploitations en majorité laitière (La production étant vendue aux coopératives), SODIAL, je crois.
    • Quelques Charolaise pour la viande mais peu.
    • Des volailles, des lapins
    • Des fromages
    • Des œufs

    Pas de maraîchage.

    Sur les 32 exploitations il existe une grosse dizaine de GAEC.

    L’agriculture locale se porte bien d’un point de vue économique. La majorité des exploitants sont de jeunes exploitants et la relève est présente, donc pas de problème de viabilité.

    Une réflexion pour trouver un abri à l’AMAP qui vient tous les samedis matins à Marnand est en cours. Enfin ! Encore une de nos idées.

    Pour l’anecdote, Mercier pensait qu’il était encore au bord de la route pour distribuer les paniers. Mme Darphin ne savait pas ce que voulait dire AMAP.

     

     3. DEVELLOPPEMENT LOCAL 

    Le développement local était de la compétence de la CCPAT qui s’est beaucoup investie dans ce sujet. Maintenant que va faire la COR ?

    Sur la commune nouvelle, il est répertorié 2600 emplois tout type d’activités. Il existe 2 zones multi activités :

    • Reclaine à Thizy
    • Porte du Beaujolais à Bourg de Thizy 

    Il ne parle plus de la zone des Granges (Gamm Vert) et du Bois Brochet (Intermarché)

    Voici les projets à venir :

    • Nouvelle signalétique industrielle sur le territoire de la CCPAT
    • Extension sur la zone Reclaine de Malherba et Cellocoup
    • Extension sur la zone des Portes du Beaujolais de L3C, Labojal
    • Réalisation d’un Hôtel d’Entreprises pour héberger les entreprises en développement. Projet fin 2014 début 2015. Déjà des entreprises sur liste d’attente. 

    Voici les projets réalisés :

    • Transfert de Diétaroma
    • Déplacement d’autres entreprises dans le cadre du plan de déplacement mené avec ADEME et la Région (Bâches Martinez)
    • Réalisation de Pépita pour héberger les entreprises en création ; reste 1 atelier disponible mais 3 demandes en cours
    • Réalisation de La Maison des entreprises qui accueille le service de développement de la COR
    • Création d’un club d’entreprises composé à ce jour de 12 adhérents, baptisé : « Entreprendre en Pays de Thizy les Bourgs ». Il se réunit chaque dernier Lundi du mois.

     

    Tout ces beaux projets sont magnifiques à les entendre parler seulement ils rapportent peu d’emplois (entre 1 à 3 emplois en moyenne). Aujourd’hui Pépita accueille 9 entreprises qui louent les locaux (bureaux, ateliers). L’accueil est limité à 3 ans et pour certains, ils arrivent à terme et pourront basculer vers l’Hôtel d’Entreprises mais pas obligatoirement.

    L’installation des entreprises sur Pépita est agréée par un comité composé d’élus du territoire, d’experts à la création d’entreprises et du club d’entreprises.

     

    Mais la mairie a découvert un problème sur les parcelles qu’elle envisageait d’acquérir pour l’extension de la ZAC. Une colonne de Gaz traverse en longueur ces parcelles ce qui contraint à certains aménagement et à respecter des normes de construction.

    Il doit être observé pour construire une usine 15m de chaque côté de la colonne de gaz et pour un magasin 30m, ce qui réduit la parcelle et pour un commerçant qui voulait s’installer lui demande de revoir son projet.

    Il n’est pas possible non plus de faire un chemin ou une route parallèle à cette colonne de gaz mais perpendiculaire.

    Le dossier est en charge chez GRDF. A suivre. D’autant que du côté droit de la route en allant sur Roanne, le propriétaire des terrains selon Mercier en veut un prix exorbitant de 800 000€.

     

    Laurent Moreno.


  • Compte rendu du conseil municipal du samedi 29 mars 2014

     


     

     

    • élection du maire : sans surprise j'ai obtenu 4 voix et Mercier 25. Nous avons fait le choix de présenter des candidats partout où cela était possible pour montrer que nous serions présents.

    • Maintien des communes déléguées et élection des maires déléguées : anne et moi nous avons voté pour le principe des communes déléguées, Laurent et Pascale se sont abstenus. J'ai voté pour parce qu'on ne peut plus revenir en arrière de la commune nouvelle et que les communes déléguées sont le lien qui unit les habitants à leur village. Je laisse anne, Pascale et Laurent expliquer leur choix. Les noms annoncés pour les maires délégués durant la campagne ont été élus, Laurent a obtenu 4 voix pour Mardore et Pascale idem pour Thizy.

    • Détermination du nombre d'adjoints : la loi en prévoit 8, Mercier dans sa grande bonté en a créé 7. Nous avons voté pour. 

    • Élection des adjoints : mêmes remarques, à chaque fois que nous avions des candidats ils ont obtenu 4 voix.

    • Détermination du nombre d'adjoints délégués par commune déléguée et élection des adjoints délégués : chaque commune déléguée a un adjoint déléguée, sauf Marnand, nous poserons la question du pourquoi au prochain conseil.

    • Délégation d'attribution du conseil au maire : nous avons voté contre, anne vous présentera son argumentaire dans un prochain mail.

    • Formation et composition des commissions municipales : Laurent est inscrit dans la commission ressources (finances, RH, administartion générale et sécurité) et développement local (dvpt éco, commerce, agriculture), anne s'est inscrite dans la commission animation (vie asso, culture, sport communication), Pascale dans celle travaux (voirie, batiments espaces publics accessibilité) et moi dans solidarité-jeunesse (affaires sociales, jeunesse, écoles, santé)et cadre de vie (urbanisme, logement-habitat et environnement). La commission des achats ce sera Anne et celle d'appel d'offres Laurent.

    • Création des commissions extra-municipales : dans chaque commne déléguée un comité consultatif est créé, les réponses  aux questions de Laurent sur le nombre et la fréquence sont restées vagues, nous pouvons en tout état de cause proposer des noms, j'invite donc chacun d'entre vous à y participer et à me proposer des noms pour qu'on y soit !!!! nous avons voté pour le principe évidemment.

    • Désignation des délégués du conseil aux organismes extérieurs : tout était plié d'avance, nous avons présenté des noms à chaque fois qui ont obtenu 4 voix. Dans sa grande mansuétude Mercier a accepté que je sois suppléant au SYDER. A la remarque de Laurent qu'il parlait pour tout le monde, il a répondu qu'il parlait quand il voulait et que nous aurions la parole à chaque fois qu'on la demanderait. Aucune réaction des conseillers......., nous ne ferons pas du conseil une chambre d'enregistrement ; nous nous exprimerons. 

    1. Fixation des indemnités d'élus : Laurent a fait une proposition rejetée, donc il se garde les indemnités entre eux.  L'intervention de Laurent est en PJ avec mon intervention après les éléctions des maires délégués sur notre rôle.

    2. Questions diverses : nous aurons un local et un encart dans la lettre d'information distribuée par la mairie suite à ma demande.

     


     

     

    Bonjour à tous. 

    Je viens m'expliquer sur le fait que je me soit abstenue pour le vote de la commune nouvelle:

    Dans la forme je ne suis pas contre un regroupement de communes là où je ne suis pas d'accord c'est que les principaux interressés ,les habitants n'aient pas été consultés.

    Qu'avait peur monsieur Mercier que son merveilleux projet ne fasse pas rêver ses "soives". 

    j'ai voté non à son projet car la commune nouvelle ça n'est pas que d'avoir plus de subventions et faire des économies sur le dos de ses habitants et sur le dos de ses enfants en baissant les dotations des écoles. Voilà le seul projet de commune nouvelle pour lequel j'aurais voté pour avec plaisir et bonheur aurait été le notre.
    A bientôt.

    Pascale Gauchon.

     


     

    Bonjour à tous, 

    Voici les explications de mon vote abstentioniste sur la création des communes nouvelles.

    Je me suis abstenu sur cette question car pendant toute la campagne des municipales nous n'avons cessé de dire que nous étions opposé à la création de la commune nouvelle sur la forme du fait que les citoyens n'avaient pas été consulté.

    La reconduction des communes déléguées validées par le conseil municipal sont pour moi de même nature et je n'ai pas voulu cautionner cette décision prise en juin 2012 et actée officielement en Janvier 2013 sans l'avis des citoyens.

    C'est pourquoi par respect de ma position je me suis abstenu. Je reste opposé à la forme et n'ai pas voulu voter pour pour valider indirectement le fond.

    Laurent Moreno.

     


     

     

    Intervention de Laurent Moréno

    Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les maires délégués, les adjoints et adjoints délégués.

    Notre groupe d’opposition vous propose et vous demande d’accepter de reverser les 15% d’indemnités supplémentaires attribuées au titre du chef lieu de canton au budget de fonctionnement au Maire et aux adjoints.
    Aussi, nous vous demandons de tous faire l’effort en cette période de difficultés financières et comme vous l’avez dit pour répondre à une gestion rigoureuse du budget de reverser chacun 10% de vos indemnités.
    Cette décision permettrait une économie d’environ 30 000 € BRUT sur l’année soit 180 000 € sur la totalité du mandat.
    Par ailleurs, nous vous soumettons l’idée avec ces économies de revaloriser la dotation scolaire par enfant et la porter à 50€ sur l’ensemble de la commune comme cela était le cas à Marnand avant le regroupement des communes ou de l’utiliser pour financer la mise en place des rythmes scolaires.
    Nous faisons cette proposition aujourd’hui au conseil municipal car nous refusons que ce soit les enfants en rognant sur les fournitures scolaires pour réaliser des économies substentielles qui financent les rythmes scolaires.

     


     

    Intervention de Jérôme Tournier

    les électeurs de Thizy les bourgs en donnat près de 31% à la liste ensemble réussissons Thizy les Bourgs ont souhaité exprimer leur volonté d'être entendus.

    Nous serons donc une opposition attentive, attentive à ce que les habitants soient les véritables acteurs de la commune Nouvelle. Nous serons une opposition constructive afin de construire une commune où il fait bon vivre mais aussi et surtout une opposition vigilante des orientations données par la municipalité.

    Nous n'aurons pas d'opposition par principe, nous n'aurons pas d'opposition contre des personnes mais contre des positionnments qui nous sembleront contraire à ce que nous avons défendu durant la campagne électorale. C'est un débat d'idées, un échange avec l'ensemble du conseil municipal que nous proposerons. Nous défendrons toujours les principes pour lesquels nous avons été élus, nous expliquerons toujours nos prises de position, nous travaillerons pour notre territoire et ses habitants.

     

     


     

     

    Intervention d'Anne Reymbaut

     

    Nous ne voterons pas la délégation du conseil municipal au maire et il m'incombe de vous expliquer pourquoi. Nous ne ferons pas de l'opposition systématique, mais nous comptons défendre les intérets de la commune de notre point de vue. 

     

    *D'abord, à la lecture de diverses décisions de jurisprudence, il semble qu'il ne soit pas raisonnable de la voter sans préciser plus avant ses conditions d'exercice. Il s'agit là du texte entier du code général des collectivités territoriales qui en donne le cadre législatif. Il est possible de voter tout ou partie de cette extension de prérogatives; ici tout le texte est cité .

    C'est en cherchant à comprendre le texte qui nous est soumis que j'ai été amenée à consulter la Lettre de la Préfecture de Loire Atlantique, son Bureau de légalité met en garde le conseil arguant que "pour éviter tout contentieux, la délibération du conseil doit être rédigée de manière très explicite sans quoi une délibération qui se borne à reprendre les termes de l'art 2122-22 sans définir les cas dans lesquels le maire est habilité à agir ne donne pas qualité au maire à agir". ( à moins que la loi ne soit pas la même pour tous???)  

    *Je vais d'abord pointer la limite de compétence du maire concernant la justice. Cet article suffit devant une juridiction administrative. Mais ce n'est pas le cas devant une juridiction judiciaire. Si ce point n'est pas plus précisé et c'est possible, c'est arrivé à Garges les Gonnesses, à Plan de Cuq et à Douai - ainsi en ont décidé les cours administratives d'appel, cela a fait jurisprudence - il est possible alors que la commune ne puisse pas se porter partie civile alors qu'il est nécessaire qu'elle ait toute latitude à le faire par le biais du maire lorsque les circonstances s'y prêtent, (imaginons qu'un camion chargé de matières toxiques se renverse sur la commune) il est donc nécessaire de re-préciser ce point. Je propose donc de préciser "cette délégation est valable pour l'ensemble du contentieux de la commune notamment pour la constitution de partie civile et ce en première instance, en appel ou en cassation."

    *À l'article 15 concernant le droit de préemption, pour éviter tout conflit d'intérêt, notre maire exerçant d'autres mandats ne pourrait-on ajouter que "la délégation de l'exercice du droit de préemption à l'état à une collectivité locale ou à un établissement public y ayant vocation restera de la compétence exclusive du conseil municipal. "

    *Je ne vais pas pointer tous les articles mais je m'étonne - à moins que je n'ai pas tout saisi, c'est possible - mes compétences juridiques se limitent à ma formation initiale à Sciences po Lyon et je suis très novice en tant qu'élue. Je m'étonne donc que tous les seuils, tous les curseurs soient placés si haut tant au niveau des durées que des montants négociables par le maire exclusivement. Je m'explique, sur le point 4 concernant la passation des marchés publics, le seuil serait de 206 000 euros : si cette délibération est votée le maire peut donc passer des marchés à cette hauteur.
    Est-il nécessaire de placer la barre si haut ?
    Et si tout le budget de la commune est ainsi fractionné à quoi sert le conseil municipal ?
    Cette limite, ce plafond de 206 000 euros est, je m'étonne encore, le même pour toutes les villes de France, cette proposition est tout à fait légale. Ne pourrions-nous pas être plus raisonnables que le législateur ? Et garder le sens des proportions ? 

    *Enfin, j'avance dans le désordre, mais ce point sera le dernier et celui qui nous a fait tous bondir, le point n°2 permet à Monsieur le Maire de contracter des emprunts (jusque-là rien d'anormal) avec la possibilité que ceux-ci soient soumis à des taux d'intérêts variables ou indexés. Cela fait partie du cadre légal soit, mais là encore, ne peut-on pas raison garder et éviter, je vais lâcher le mot qui fâche et on sait tous pourquoi, éviter donc, les emprunts toxiques. La presse parle de 400 millions d'euros de surcoûts liés aux emprunts toxiques contractés par le conseil général du Rhône et pour l'année 2012 de 37 millions d'euros d'indemnités de renégociation des deux emprunts contractés auprès de Dexia.
    Quoi qu'il en soit, quand on voit les ravages des emprunts catastrophiques contractés par les municipalités, il semble peu raisonnable de déléguer à une seule personne - fut elle experte en finances publiques - la gestion de ces emprunts.
    À ma grande surprise, j'ai constaté que les banques continuent d'offrir ces produits financiers hasardeux aux collectivités locales. Le plus étrange d'entre eux étant celui qui prétend assurer des remboursements fixes avec comme variable d'ajustement.... la durée de l'emprunt. Autrement dit, on est clair, vous paierez toujours la même "mensualité", soyez tranquilles mais nous déciderons, selon le marché, jusqu'à quand vous paierez . On est loin d'une gestion de bon père de famille. Qui d'ailleurs, au niveau domestique, se lance dans ces emprunts qualifiés d'"exotiques" par le journal Les Echos ? Alors pourquoi adopter une autre démarche lorsqu'il s'agit de fonds publics ?

    En conclusion, tout ce bloc de compétences n'est pas globalement inutile, mais en l'état nous ne pouvons le voter.


     

     

     

     

     

     

     


  • Commission solidarité – Jeunesse J-M Berthoux

    présents : C.Darphin, M-A Vallet, S. Auguet, A.Dupuis, E.Plagnal, N.Debise, M.Longère, P.Buys, M.Mercier, et moi.


     

    J-M Berthoux rappelle l'objectif d'installation de la commission en un état des lieux. Une synthèse des interventions sera faite lors du prochain conseil.
    Par stratégie, je ne suis pas intervenu dans cette commission bien que certaines choses l'auraient justifié. En effet,

     

    1. Affaires sociales et solidarité : intervention de M.Longère.

    Afin d'établir des éléments pour un projet social, il s'agit de faire un état des lieux, un diagnostic pour permettre des actions. Elle souhaite s'inscrire dans le projet de démarche agenda 21.

    • –  petite enfance : structures existantes le RAM, un la crèche multiaccueil.

    • –  3-12 ans : souci avec les rythmes scolaires, réflexion sur le périscolaire avec le centre social

      qui doit être un véritable acteur pour le centre de loisirs+ les assoc'.

    • –  Ados : passerelle/mission locale et chantiers jeunes l'été.

      Un poste d'éduc spé en prévention est non pourvu, il faut le pourvoir (tiens tiens .....on n'en avait pas parlé?).
      Pour M.Longère, il faut améliorer la communication par rapport aux services existants en faveur de la jeunesse (pass clic, ludothèque, assoc' sportives et culturelles...).

      Il existe un fonds d'aide aux jeunes, qui permet de donner un coup de pouce dans un cadre précis (entrée en formation, permis....). La Faje est un financement départemental et lical, les dossiers sont présentés par la mission locale.
      Population active : 30% de bas revenus par rapport aux données Caf dans la commune nouvelle. Et 49% de ménages imposables. Elle insiste sur l'épicerie sociale et le jardin social. Elle souhaite développer la com' sur les aides apportées pour les pbs de logement et d'énergie (des aides sont possibles avec l'ANH, la comcom, le département et le CCAS).

      Il y a une population agée importante 16,5% ont entre 60 et 74 ans, 12,5% plus de 75 ans.
      Actions existantes : service de portage à domicile, la rose des vents (pour alzheimer à Bourg de Thizy, et le foyer logement le Florentin à Cours la ville où la commune participe.
      Partenaires : le centre social (crèche et halte garderie, RAM, maison récréation), avec des secteurs ado, famille et retraité.
      Le centre social coute 400 000 € à la commune avec une subvention de 145 000 € (je ne sais plus d'où elle vient).
      La MDR : avec les AS (pour le FAJE)et une aide aux logements.
      La mission locale : pour les jeunes de 16-25 ans insertion professionnelle.
      Le Florentin à Cours la Ville est une structure non médicalisée engagement à hauteur de 50% pour Cours, 42,5% pour Thizy les bourgs, et les reste entre d'autres communes (Pont Trambouze, Thel). L'épicerie sociale pour les cantons d'Amplepuis – Thizy a bénéficié à 318 familles fin 2013 pour les 2 cantons. 42% pour Thizy les Bourgs et 30% pour Amplepuis, très peu pour Cours qui fonctionne avec des bons de nourriture.
      Le CCAS (présidé par le maire) : portage des repas, 70 personnes en 2013 qui permet de favoriser le maitien à domicile et qui a un rôle aussi de lien social, composé de 8 membres nommés et 8 élus. Le CCAs permet des aides légales et consulte bles membres pour avis mais il y a aussi des ai_des facultatives (urgence, dossiers présentés par la MDR, la téléassistance...)

      Mon sentiment sur ce point : ils ont beaucoup insisté sur le lien social (tiens, tiens...) et sur la communication à faire sur ce qui existait au sein de la commune nouvelle. Ils ont fait tout un speech sur le fait que plein de structures formidables existaient.... et ils ont insisté lourdement....

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    Je demanderai à être présent dans les structures qui financent des trucs (CCAS, FAJE...).

    2. Affaires scolaires jeunesse : intervention de S.Auguet.

    • –  PASS CLIC : carte de loisirs communale en partenariat avec le centre social concernant chaque jeune de 18 à 21 ans résidant ou scolarisé dans la commune nouvelle. Ils permet d'avoir des réducs sur lecinéma, des associations.... coût : 10 € pour les jeunes habitant, 20 € pour cveux qui sont scolarisé seulement. Carte valable une année à la date d'achat. Besoin d'une grosse com en direction des communes de la Chapelle et de Mardore, carte peremttant dix entrées de cinéma à 2 e, 5 spectacles sur la commune nouvelle avec entrée réduite, 15 euros de réduction sur une licence ou adhésion à une assoc'. Ils en ont vendus 53 en 2013.

    • –  Fournitures scolaires : alors là on en a pris plein la tête mais moi ça m'a fait marrer. Gràce à un super marché simplifié où PAPECO a gagné l'Appel d'Offre, ils ont réduit et économisé de l'argent avec les 35 € par enfant pour les écoles, uniquement pour les consommables cela permet d'acheter mieux et d'acheter moins, les enseignants sont ravis (dixit « ça a bien marché avec les enseignants...) en plus ils n'ont pas tout consommer, pas tout dépenser, alors de quoi se plaint-on ? (ça c'est moi qui rajoute), un marché sera relancé pour la prochaine rentrée avec la CAO, ils ont fait et font un inventaire des besoins. L'objectif est d'avoir du stock dans un magasin général à partir du besoin des enseignants, et vas-y que j'en rajoute là-dessus et que tout le monde s'y retrouve et qu'en plus tout n'a pas été dépensé. En polus, une équipe d'entretien passe toutes les semaines dans les écoles pour les travaux.....

      - Rythmes scolaires : là aussi heureusement qu'ils sont là. Cela concerne 8 écoles et environ 730 élèves. 3 propositions ont été faites aux directeurs d'écoles et la mairie et les directeurs ont choisi la solution que vous connaissez. Les assoc' ont été consultées, elles sont prêtes à mettre du personnel, le programme a été présenté aux parents. Le centre social n'interviendra plus le mercredi mation. Un problème se pose cependant, pour les parents (Mme Buys de la chapelle l'a soulevé) comment récupère-t-on les enfants le mercredi à 11h30 , on trouvera une solution. De toute façon toutes les activités proposées sont formidables.

      Mon sentiment sur ce point : s'ils avaient consulté les parents en amont ils auraient pu anticiper ce pb du mercredi. P.Buys a un peu essayé de défendre son point de vue, mais elle va vite s'épuiser avec sa propre majorité, parce qu'ils ont raison et le reste a tort. Ils ont tellement eu le besoin de se justifier sur ces points, que ça sonnait creux, on dirait qu'ils essayaient de se convaincre eux- mêmes......

    3. Santé et accès aux soins : intervention de C.Darphin.
    Afin d'anticiper les probables départs à la retraite des médecins des pistes sont à l'étude : signer une convention avec l'université de Lyon 1 afin d'accueillir des étudiants qui doivent effectuer 6 mois d'internat sur le terrain et les inciter à venir à Thizy les Bourgs, deux medecins sont prêts à être maitre de stage (programme programme), ville attractive pour qui veut s'installer (c'encore moi qui rajoute). En parallèle, seraint recrutés un ou des (je ne sais plus) médecins salariés. Une étude pour construire des locaux contre l'hôpital sera faite.

    Une synthèse de toutes les interventions sera faite et une intervention au prochain CM. Je vais demander l'accès à tous les documents nécessaires pour travailler sur ces dossiers. J'ai eu la vague impression que le probable dauphin de Mercier serait Berthoux.... mon instinct me trompe peut être.....

    Si vous avez besoin de précisions, n'hésitez pas.......

     

    Jérôme Tournier.

     

     

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  • Compte rendu de la commission Animation 

     

    Présents : Mesdames Augay – Lions – Le Petit Galland – Longère – Bedin – Plagnat – Girardet – Vallet et Messieurs Dupuy et Mercier – et moi


     

     

    Alain Dupuy, adj chargé de la vie associative a très très longuement fait un état des lieux des équipements sportifs de la commune et avant l’arrivée du maire a clamé qu’il souhaitait une délégation du maire pour la vie associative.

    Il a dit « le maître mot de notre commission sera la communication » et après il a lu son papier…

    Il a rencontré les utilisateurs des salles, les associations qui demandent de menus travaux à réaliser.

    Il doit faire un inventaire des équipements de la ville et voir ceux qui appartiennent aux associations.

    La salle de Bourg a été rénovée, elle doit être suivie, il y a une salle de danse qui est occupée par le centre social durant les vacances scolaires et à terme elle devrait être transférée car ce n’est pas pratique au niveau des équipements.

    Chaque assoc a son local : le basket a la sienne, l’aéromodélisme aussi. Sous les tribunes le local de stockage est plein avec les poteaux et les ballons. Le nouveau sol est nickel, les panneaux et cages aussi. Et là…. Des activités de basket, hand, volley, tennis sont possibles (j’ai juste dit ah bon on fait du tennis ds cette salle et réponse non mais c’est possible)

    Les terrains de basket à l’extérieur sont homologués. Le terrain de pétanque à côté fonctionne.

    Le boulodrome à Bourg est réservé à la boule lyonnaise. Son fonctionnement est associatif. Mais il y a un problème. (là, franchement c’était pas clair donc j’ai demandé lequel et j’ai cru comprendre que l’association ne serait pas assez ouverte sur l’extérieur).

    Au stade Chatelus, le gazon est bien entretenu, la piste d’athlé est utilisée par les écoles (mais a priori c’est tt) le gazon synthétique est très « envié »… ?

    Côté tennis, il déplore du vandalisme sur les 2 courts extérieurs du fait de pique nique et d’un incendie volontaire.

    A Chaboud, il reste des travaux à faire dans les vestiaires et là encore constate des dégradations volontaires du toit, des bardeaux canadiens qui nécessiteraient la pose d’une caméra (regard en coin, no comment). La salle de muscu est à repeindre, le matériel à rénover.

    Le terrain de foot à côté est utilisé uniquement par le club de Marnand.

    Le skate park est à revoir (l’idée n’était pas de mettre de nouveaux équipements mais de mettre ceux qui existent en état).

    A Mardore, le sol doit être refait, surtout pour le HBB.

    Pour la piscine, il s’agira, espèrent-ils, d’une compétence intercommunale à venir et ils souhaitent que le dossier soit réalisé prochainement (lieu d’implantation : la piscine actuelle de Thizy)

    Puis les questions de vie associative ont été écartées par M Mercier car elle serait de la compétence des communes déléguées dont elles dépendent …. Exclue du débat, l’opposition !

    La salle de Marnand est à refaire entièrement, celle de la Chapelle nécessite un ravalement de l’ordre de 40000 euros.

     

    Mme Lions ex - adjointe chargée de la communication a fait son bilan.

    Le site internet est de plus en plus visité et cela même à l’étranger avec des connections enregistrées même en Amérique !!!

    Il est envisagé de publier des lettres municipales régulièrement après chaque conseil. Leur distribution semble poser problème, le dernier choix s’était porté sur La Passerelle.

     

    Mme Le Petit Galland adj chargée des affaires culturelles a voulu conclure.

    Le mur d’expression des 10 mots est un succès. En fait trois grands panneaux, avec des travaux des élèves de la commune - dans le cadre de la semaine de la Francophonie -exposés aux bibliothèques de Thizy et de Bourg.

    Voilà, pour le fonctionnement des bibliothèques, j’ai appris que nos bibliothécaires n’en sont pas. Vérification faite, c’est bien vrai, Françoise Vermorel est simple agent et payée comme telle. Les choix de livres se font par des comités de lecture différents à Thizy et à Bourg. Quelqu’un a parlé de la bibliothèque de La Chapelle, cela me semblait un peu exagéré de qualifier un placard de bibliothèque, je l’ai dit en soulignant qu’il avait le mérite d’exister.

    Ensuite le prix littéraire des incorruptibles lancés auprès des écoliers a été évoqué avec, comme seul problème pour les plus grands, le manque de jeux de livres. Résultat du vote des enfants le 25 avril.

    Question expo, c’est l’année France Vietnam donc il y aura… une expo Vietnam avec dégustation de thé dans les bibliothèques (j’ai demandé qui fera le thé, les personnes présentes, soit…) et… Connaissance du Monde propose une trentaine de photos exposée à Thizy et une conférence… le lundi 26 mai à 15h. J’ai demandé qui était concerné par un tel horaire ? Personne n’a osé me dire que je faisais de l’opposition systématique. C’était la seule disponibilité du conférencier, semble-t-il.

    La commune nouvelle participera au concours des chapelles fleuries.

    Après le maire a évoqué les travaux de « redorage » des lettres des monuments aux morts ; j’ai réagi en disant que c’était bien mais que si on ne parlait pas de ces gens-là, ça leur faisait une belle jambe. Après une jeune conseillère, Mme Vallet, a trouvé que oui, il fallait faire un truc pour le centenaire de 14-18, tous les autres sont restés prudents et pan Mercier l’a nommée responsable des commémorations de la grande guerre. Franchement, c’était du Coluche (t’es mal garé, tu passes ta tête à la fenêtre, on te pousse, c’est toi le pape).

     

    Après ont été évoqués les jumelages surtout le 45ème anniversaire des échanges avec Furth (visite en Allemagne prévue du 21 au 23 juin).

     

    Ensuite, Mme Lepetit Galand a annoncé la prochaine expo d’été à la Chapelle St Georges le 12 et 13 juillet et les we suivants. Elle veut programmer Denise CALLE. Cette artiste fait des performances (déjà ce mot m’agace : soit elle fait des trucs qu’on a envie de voir, soit on s’en fout) elle peint des tableaux en public en écoutant de grands compositeurs. Sa prestation sera précédée d’une vidéoconférence. (là j’ai dit que je ne comprenais rien mais j’ai pas eu plus d’explications – si, sur les noms des compositeurs : Bach et Mozart… - et finalement personne n’a rien compris).

    Pendant qu’on était dans le…. bizarre, Mme Lepetit Galland a enfoncé le clou. Pour l’Unesco c’est l’année de la cristallographie : « un "code barres" de la connaissance de la matière et de la vie, une science du futur aux applications multiples. Une science qui dévoile la structure intime de la matière. Des cristaux aux molécules biologiques, la cristallographie conduit aussi à de multiples applications » selon le site Unesco. Donc, il y aura une expo sur ce thème (archi crucial) du 8 déc au 31 janvier (à la médiathèque de Thizy - suis pas sûre ).

     

    Re-spectacle de danse comme cette année du Centre chorégraphique national de Rillieux la Pape en espérant trouver plus de spectateurs à force d’insister sur le même type d’offre, même si l’expérience a été un flop assumé. (le credo de M. Mercier est que ce genre d’offre culturelle de qualité doit arriver aussi chez nous et ne pas rester l’apanage des urbains et je suis d’accord mais j’ai aussi défendu l’idée que cela doit pas rester confidentiel sinon pas d’intérêt – là c’était une collaboration avec collège et lycée dans le but de faire entrer les jeunes dans la danse).

    Projet d’une marche sur les lieux de patrimoine de toute la commune nouvelle (c’était pas notre idée ?) avec circuit à définir, pour assurer la cohésion des 5 communes déléguées pour la journée du patrimoine le 21/9.

     

    Voilà, c’était relativement bon enfant et tout le monde s’est exprimé assez librement. On était loin de l’absence de dialogue observée en conseil. Ce qui m’a  dérangée, c’est que personne ne contredise ou n’interroge Mme Lepetit Galland, alors que personne n’avait l’air réellement transporté par ses propositions, pas même elle. Ou alors son enthousiasme s’exprime d’une manière qui m’est étrangère. Ou alors, je suis tombée sur un mauvais jour…

    A la relecture, je me rends compte aussi que, malgré la volonté affichée et martelée de n’exclure aucune des cinq communes déléguées, tout (enfin le peu de tout) se passe à Thizy et à Bourg.

     

    Anne Reymbaut.

     


     

     

    Une réflexion sur ce CR

     

    Ce qui est triste c'est que la culture telle qu'elle est envisagée n'est pas très accessible pour le commun des mortels
    ce serai plutôt confidentiel (je connaissais pas Denise Calle ni la crystallographie désolé)

    Je te confirme que ce ne sont pas des bibliothécaires à bourg l'une des personne est aussi ATSEM loin de moi de dénigrer car cette personne aime lire mais par contre l'une des personnes recrutée il ya quelques années lit peu
    je le sais car ma mère était bénévoles et elle a été outrée de ça...

    Tu peux proposer une expo sur les manga et le japon en générale, c'est à la mode et en plus ça attirera beaucoup de jeunes, je pourrai même participer à l'organisation (génération club Dorothée...)

    Pour l'expo france vietnam, il faudra que les personne sachent faire le thé à la vietnamienne, c'est pas juste tremper un sachet dans un bol d'eau chaude... (commentaire d'un amateur de thé)

    Pour ce qui est du boulodrome la question qui se pose est: où les assos de bourg feront leurs concours de boule (moi-même concerné par l'APE de bourg) car le boulodrome de thizy refuse les concours associatifs, de toute façon je ne vois pas les beurry monter à thizy pour un concours de boule, l'objectif poursuivi est clair...

    Pour les commemo de 14-18 il faudrait aussi insister sur le nombre de morts et de vie brisées et pas seulement sur l'héroïsme des poilus. Je vais peut-être choquer des gens, mais pour moi, ces commémorations glorifie la guerre et éclipse ses conséquences catastrophiques.

    Toute ces info ont vocation a être publiques selon moi, la culture et l'associatif doivent monter de la population et pas descendre des édiles...

    Voilà c'était mes réflexions sur ce CR

     

    Jean Michel Michelot.

     





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